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Création et référencement naturel: Agence Indixit
Hébergement : Lws.fr 

L’utilisation de ce Site est soumise aux conditions suivantes (ci-après les Conditions). ONE MAN SUPPORT se réserve le droit de modifier périodiquement ces Conditions.

Les Conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site.

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Toutes informations personnelles transmises par les utilisateurs de ONE MAN SUPPORT seront soumises aux dispositions de la Loi N°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, et aux lois et textes subséquents qui l’ont modifiée. Les données mentionnées ci-dessus feront l’objet, sauf opposition justifiée de l’utilisateur, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de ONE MAN SUPPORT. Ces données seront exclusivement utilisées pour assurer la diffusion aux utilisateurs d’informations relatives à ONE MAN SUPPORT.

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ONE MAN SUPPORT
25 rue d’Enghien – 75010 Paris

*Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Le Site collectant des informations sur ses utilisateurs tel qu’indiqué ci-dessus, il a fait l’objet de formalités déclaratives auprès de la CNIL.

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Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Les litiges concernant l’utilisation de ce Site seront de la compétence exclusive des Tribunaux français compétents.

Politique de confidentialité

 

 

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Nous collectons et traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement, conformément à l’art. 6 (1 bis) du RGPD. Si le traitement des données personnelles est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle One Man Support est soumise, la base légale est l’art. 6 (1 c) du RGPD.

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Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission National de l’Informatique et des Libertés) si vous le souhaitez, relativement aux traitements de données effectués.